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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES MATERIAUX DE L'ATLANTIQUE (SIMA
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SIMABAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMABAT
SOCIETE INDUSTRIELLE DES MATERIAUX DE L'ATLANTIQUE (S.A.) (SIMA)

Numéro de dépôt :
1564705
Date de dépôt :
05/09/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
05/09/1999

Présentation de la marque SIMABAT

Déposée le 5 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES MATERIAUX DE L'ATLANTIQUE (SIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « SIMABAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DES MATERIAUX DE L'ATLANTIQUE (SIMA domicilié(e) Rue des rouhauds, 17440 AYTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier BOMPOINT - France.

La marque SIMABAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMABAT est expirée depuis le 5 septembre 1999.

SOCIETE INDUSTRIELLE DES MATERIAUX DE L'ATLANTIQUE (SIMA a également déposé les autres marques suivantes : SIMA


SOCIETE INDUSTRIELLE DES MATERIAUX DE L'ATLANTIQUE (S.A.) (SIMA) - Rue des rouhauds, 17440 AYTRE - France


Didier BOMPOINT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

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